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De tout temps, les créateurs avaient horreur et à juste titre, de se voir voler leurs créations ou leurs idées novatrices. Les lois nationales et internationales ne s'y sont pas trompées, toutes possèdent dans leurs code civil et code pénal (ou équivalents) des articles réprimant lourdement les contrevenants.

Depuis peu (sur l'échelle de l'humanité), internet s'est imposé et les vols de propriété intellectuelle se multiplient de manière exponentielle ! Certes, les professionnels y voient une amputation notable de leurs revenus et sont donc concernés en premier lieu, mais les amateurs n'aiment pas plus se voir spoliés de leurs propriétés de création, même si aucune perte financière n'est à déplorer dans ce cas !

Dans cette page, je vais essayer de voir s'il est possible de protéger nos créations et, si oui, comment faire !...

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ATTENTION : L'ENSEMBLE DES TEXTES ET DES IMAGES EST PROTÉGÉ PAR UN COPYRIGHT DE THIERRY DELORRAINE POUR LE SITE www.thydelor.eu

État des lieux juridique Protection par marquage numérique
Protection par des petits moyens Protection par les grands moyens
Points à prendre en comptes Expériences personnelles et conclusion


ÉTAT DES LIEUX JURIDIQUE

Le droit de propriété d'une œuvre (et même une photo d'amateur fait partie des œuvres !), en particulier depuis l’avènement de l'internet (photos publiées sur des galeries, des forums ou des sites perso ou des blogs) est de plus en plus bafoué. Il semble relativement (voire très) facile de copier (voler) une image présente sur un site, sans craindre la moindre retombée. Est-il possible, dans ces conditions, d'empêcher ce pillage potentiel et tenter de préserver les droits de l’auteur de la création photographique (ou autre) ?

Le droit de propriété est régi par l’article L.111-11 du code de la propriété intellectuelle (en France, mais existe partout dans le monde). Il convient, en réalité, de distinguer deux types de droits. Le droit moral, inaliénable et incessible reconnaissant la paternité de l’œuvre à son auteur sans limite de durée et le droit patrimonial s’exerçant pendant toute la vie de l’auteur et transmissible à ses héritiers pendant 70 ans (hors années de guerre !) après sa mort (en France toujours, ailleurs les durées peuvent varier).

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PROTECTION PAR MARQUAGE NUMÉRIQUE

Le premier moyen de protection qui vient en tête est le marquage numérique de nos photos. On peut distinguer deux types de marquages numériques :

MARQUAGE AUTOMATIQUE PAR L'APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE

Chez Pentax, il existe une entrée de menu permettant d'entrer une marque de copyright ainsi qu'un nom d'auteur. Ces marques étant intégrées de manière invisible sur toutes les images prises avec le boîtier. D'autres marques proposent exactement la même fonction.

Chez Canon, c'est un peu plus compliqué à mettre en œuvre (cela n'étonnera personne !). En effet, les boîtiers ne disposent pas d'une telle entrée de menu... il est nécessaire de 1° installer les logiciels Canon fournis avec le boîtier (ce qui est fait de moins en moins souvent depuis la quasi généralisation des logiciels tels que CaptureOne ou Lightroom -bien plus puissants-) 2° relier le boîtier à l'ordinateur 3°) lancer EOS Utility 4°) lire le mode d'emploi du logiciel -il n'est pas très clair à utiliser sans formation préalable- 5°) suivre les 3 ou 4 étapes indispensables pour aboutir au même point que précédemment. Peut-être que d'autres marques utilisent le même type de procédure.

Ce marquage semble être un excellent moyen de protection MAIS il ne se répercute que sur les données EXIF des fichiers photo et... il est extrêmement simple de faire disparaître les données EXIF d'un fichier !...

MARQUAGE AUTOMATIQUE À POSTÉRIORI (via logiciel)

Les dérawtiseurs et de nombreux utilitaires permettent de marquer les images avec ce type de copyright après passage par l'ordinateur. Mais le problème est le même que précédemment : l'effacement des données EXIF est très simple !

Il existe d'autres systèmes de marquage par logiciel, comme par exemple les services payants de Digimarc (accessible via Photoshop entre autre). Il semblerait que ce marquage soit plus pérenne, mais je connais un geek informatique qui sait faire sauter la clé donc je pense que la recette peut être trouvée sur internet !...

J'ai également essayé un marquage totalement invisible dans l'image mais qui a été craqué en deux minutes pas le même geek dont il était question plus haut...

MARQUAGE MANUEL À POSTÉRIORI

Laisser une signature ou un texte bien visible sur les images (sans pour autant tout masquer !). Bien sûr cela ne constitue pas une barrière incontournable !... On peut effacer cette marque ou recadrer l'image mais on peut espérer que l'effacement prendra trop de temps et découragera l'éventuel voleur et que la présence de la marque sera assez puissante pour réveiller un minimum l'esprit d'honnêteté qui existe (théoriquement) en chacun de nous !... L'idéal serait d'avoir à faire à un voleur aux goûts artistiques chez qui le recadrage pur et simple (pour effacer le marquage) casserait l'équilibre donc la valeur de l'image... mais il ne faut pas rêver...

MARQUAGE MANUEL PERSONNEL

J'ai mis au point il y a un certain temps une technique de marquage électronique qui n'a pas encore été craquée (même pas par mon pote le geek !) puisqu'en plus de l'informatique elle fait appel à la psychologie !... Je n'en dirai pas plus puisque ma technique peut également être craquée sans difficulté si on connait les détours de pensées que j'ai imaginés... Mais je ne me fais aucune illusion, il doit y avoir des centaines de moyens de contourner cette protection personnelle !...

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PROTECTION PAR DES PETITS MOYENS

Il n'est pas forcément nécessaire de chercher la difficulté pour protéger nos images ! Un moyen « intéressant », que j'utilise également, consiste à ne publier que des images traitées à destination du web, c'est à dire avec réduction de taille et réduction de poids. Ainsi, si rien n'est fait pour empêcher le vol, au moins, cette image ne sera jamais imprimable dans de bonnes conditions. Si, en plus on y place une marque de copyright, il ne sera plus possible, après découpage, que d'imprimer un timbre poste !... Malheureusement, la majeure partie des voleurs d'œuvres sur le net, agissent pour utiliser nos images sur leurs propres sites... donc la limitation de qualité ne les freine pas franchement !...

Un petit moyen, que j'utilise systématiquement, et qui présente une efficacité assez impressionnante par rapport à toutes les autres méthodes possibles : éviter absolument d'exposer ses chefs d'œuvre !... Une image aura d'autant moins de chance de se faire voler qu'elle sera de qualité moyenne !... Une photo peut être réussie, intéressante et jolie sans pour autant être à pâmer ! Cette image pourra trouver sa place dans un site personnel sans donner une mauvaise image au site, sans pour autant attirer les charognards...

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PROTECTION PAR LES GRANDS MOYENS

Il existe des grands moyens de protection des œuvres, ils sont d'une efficacité indiscutable mais ne sont franchement pas à la portée du photographe amateur moyen !...

Notons 3 techniques classées par ordre croissant d'efficacité :

LA PREUVE IRRÉFFUTABLE D'ANTÉRIORITÉ À BAS COÛT

Il suffit d'imprimer chaque photographie AVANT publication sur le web. Il n'est pas nécessaire d'effectuer des tirages en A3, en 10x15cm c'est suffisant ! Il suffit de rassembler plusieurs images dans une enveloppe ou un paquet poste qui ne peuvent s'ouvrir sans se déchirer et de s'envoyer à soi même en recommandé avec accusé de réception cette enveloppe ou ce paquet. Une fois réceptionné, il suffit de la/le stocker SANS L'OUVRIR. vous aurez une preuve officielle, par le cachet de la poste, de l'antériorité des images contenues dans l'enveloppe/le paquet. Bien sûr, il va falloir tenir à jour une comptabilité très précise afin de savoir quelle enveloppe contient quelle image !...

Il peut être plus pratique, car moins volumineux, d'effectuer la même manœuvre avec un CD ou un DVD mais ces derniers sont plus fragiles et risquent de perdre leur contenu à la longue, selon les conditions de stockage...

Dans le même ordre d'idée, il est très possible de déposer votre travail sur des sites ou chez des sociétés privées qui vous garantissent un suivi et un enregistrement des dates de dépôt.

LA PREUVE LÉGALE IRRÉFFUTABLE D'ANTÉRIORITÉ

Comme précédemment, il suffit d'imprimer ses images et de les confier à un notaire AVANT de les publier sur le web. Le résultat sera le même que précédemment, probablement beaucoup moins sujet à controverse, mais le prix de revient n'est pas le même !...

LA PREUVE IRRÉFFUTABLE PAR DÉLÉGATION

Il suffit de signer un contrat de dépôt légal et de suivi de respect des droits d'auteur auprès d'un agent dont c'est le métier de faire respecter les droits de ses auteurs. C'est le meilleur moyen mais vu les sommes mises en jeu, cela n'est envisageable que si vous êtes richissime ou si vos images ont une valeur marchande indéniable puisque l'agent est rémunéré au pourcentage de vos gains !!!

EFFICACITÉ DE CES GRANDS MOYENS

Hormis le dernier cas, la seule chose que vous apportent ces moyens est la preuve de l'antériorité donc de l'originalité de votre travail. C'est déjà très bien MAIS cela ne sert à rien du tout si vous n'êtes pas en mesure d'entamer une procédure au tribunal contre le voleur de vos droits ! Et qui dit procédure dit frais d'avocats et frais de procédure !... Et encore, à condition de connaître votre voleur et pas uniquement un quelconque pseudonyme sur un forum ou un réseau social !... Et je ne vous parle même pas du cas d'un vol effectué dans un autre pays que le vôtre... auquel cas il faudra faire appel à des juristes de droit international !!!!....

En plus, la technique de l'enveloppe envoyée en recommandé avec accusé de réception présente un autre défaut non négligeable : elle ne servira de preuve qu'une seule fois !... Une fois ouverte elle n'aura plus aucune valeur... donc si vous devrez initier une deuxième procédure... vous n'aurez plus aucune preuve valide !...

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POINTS À PRENDRE EN COMPTE

Si vous publiez des images sur des sites dont vous n'êtes pas propriétaire, des forums ou des réseaux sociaux, il faut savoir que quoi qu'il en soit vous êtes toujours le seul propriétaire de vos images même s'il y a de plus en plus de dérives !...

Les administrateurs de forum ont le devoir de vous laisser la possibilité de retirer à tout moment tout ou partie de vos images. Ne manquez pas de lire les conditions générales d’utilisation des forums. De par la loi, ils ne peuvent pas continuer à diffuser vos créations sans un accord explicite de votre part (articles L. 122-4 et L. 131-2 du Code de la Propriété Intellectuelle en France). Vous pouvez visiter les sites ici, ici, ici et même si c'est un peu ardu pour les non juristes...

Mais nombreux sont les administrateurs de sites peu scrupuleux qui ne respectent pas le droit de représentation. Il s’agit d’une violation au code de la propriété intellectuelle ! Si, dans les conditions générales d'utilisation d'un site ou d'un forum ou d'un réseau social vous voyez une clause du genre effacement de compte ou effacement d'image interdit -ou impossible-, fuyez, c'est un site crapuleux !... En théorie vous pouvez vous couvrir (en France) par l'article 34 de la CNIL et assigner le site pour clause abusive, mais cela sous entend également une action en justice avec les frais dont je parlais dans le paragraphe précédent.

La précaution générale à prendre dans ce cas serait de ne jamais poster vos photos sur le serveur de ces sites mais n'y déposer qu'un lien vers votre image située sur votre site propre ou sur l'espace personnel que votre fournisseur d'accès internet met à votre disposition gratuitement... ainsi vous effacez, sans souci et quand vous le voulez, l'image que vous voulez faire disparaitre du forum (ou en la renommant seulement, si vous préférez).

Mais il y a encore pire : les réseaux sociaux ! Vous y publiez vos images et eux se donnent le droit de les vendre ! C'est déjà profondément malhonnête mais si la vente de l'image tombe sous le coup de la loi sur le droit à l'image, le site plaidera systématiquement la bonne foi en présumant que vous avez obtenu les autorisations de publication et vous serez condamnés par le tribunal qui jugera le détournement du droit à l'image des personnes apparaissant à l'image ET par le juge qui s'occupera de juger la plainte du site en dommage/intérêt !... Et cela est gravissime ! En effet, la loi sur le droit à l'image est très restrictive... c'est ainsi que même si vous avez obtenu toutes les autorisations de publication pour votre page sur un réseau social, ces autorisations seront devenues caduques si l'image est publiée sur une publicité par exemple... donc les réseaux sociaux gagnent sur tous les tableaux : ils volent honteusement vos images, ils s'enrichissent en les vendant, en cas de problème ils gagnent (puisqu'ils sont riches et plus puissants que vous) des dommages/intérêt venant de votre propre poche !... Double gain pour eux, double peine pour vous !...

Et ce n'est pas tout : il existe même des sites qui vous proposent de stocker vos images dans le cloud, gratuitement ou en contre partie d'un abonnement et, si vous faites analyser les conditions de fonctionnement par un professionnel du droit, vous apprendrez que le simple fait de déposer des images chez eux implique que vous transfériez l'intégralité de vos droits à ce site !... On vous volera tout : l'image, l'argent qu'on en tirera et même le droit d'exploitation de l'image... puisque, si par hasard, un jour vous souhaitiez exposer ou vendre votre image, vous seriez condamné pour détournement des droits du site !... C'est un comble !!!

Et n'oublions pas les législations laxistes qui permettent des dérives comme celles commises par Richard Prince qui volait des photos sur les réseaux sociaux et qui les revendait (comme étant les siennes pour 100.000$) en toute impunité !... A-t-on demandé l'avis des vrais photographes ? Non bien sûr, on a juste décidé que ce pseudo artiste n'avait violé aucune loi et spolié personne !... Allez donc lire ceci.

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EXPÉRIENCES PERSONNELLES ET CONCLUSION

Bref, à la lecture de cette page, on peut se dire qu'il est impossible de se protéger ou du moins de protéger ses créations publiées sur le net !... Si ce n'est pas vrai théoriquement, techniquement il en va tout autrement !!! Personnellement, j'ai vécu plusieurs expériences de détournement de mes droits sur internet et il me semble intéressant de vous les exposer pour vous montrer à quel point les choses peuvent être vicieuses :

1) Je suis un jour tombé sur le site d'un monsieur qui a reproduit un chapitre entier (sans modifier la moindre virgule et sans retirer la moindre image de démonstration) de mon petit cours de photographie sur son site. Ce vol étant sensé attirer des gens à s'inscrire à ses cours de photographie payants !... Après plusieurs courriers restés lettre morte, j'ai directement contacté l'hébergeur de son site et le détournement a disparu de l'internet ! Je ne me fais aucune illusion, les cours de photographie payants de cet individus doivent certainement reprendre la totalité de mes écrits, mais sans preuve, que puis-je faire ?

2) J'ai également découvert des sites qui publiaient des images volées dans mon site (je dis volées puisqu'aucune autorisation ne m'a jamais été adressée !). Il s'agit, entre autres, de :
http://www.bougepourtaplanete.fr/tableau-indice-lumination.html
qui se cache derrière le fait d'avoir précisé l'origine du document mais sans aucune note de copyright et sans aucune rémunération !

Pire encore : un site qui exige un abonnement pour autoriser la lecture de plusieurs de mes modes d'emploi de matériel, modes d'emploi dont je suis l'unique auteur, même pas un simple traducteur !... Là encore, ils se cachent derrière le fait qu'ils précisent l'origine des documents mais sans aucune note de copyright et sans aucune rémunération, bien sûr !... Il s'agit de :
https://www.yumpu.com/fi/thydelor.eu

Bien évidemment, j'en appelle à tous mes lecteurs de ne pas leur verser le moindre centime pour ces modes d'emploi qu'ils peuvent obtenir gratuitement sur mon site !... et surtout, il ne faut pas craindre de faire paraître et diffuser le plus largement possible le nom et l'adresse des sites malfaisants de façon à les mettre en difficulté, c'est bien la moindre des choses que l'on puisse faire puisque la puissance financière et juridique de ces site est sans commune mesure avec la nôtre !....

3) J'ai également trouvé une photo de matériel (le Canon EOS 3 que j'avais mis en scène pour la fabrication de mon porte filtre, ce site est stupide puisque cette photo est reconnaissable entre mille !). Mais là c'est un peu différent : cette image (sans intérêt à mes yeux !) n'a pas été marquée de ma signature et le site détourneur était un site anglophone qui n'a peut-être pas compris la marque « ... textes et images protégés par un copyright... » donc je n'ai rien dit et rien tenté, mais j'aurais pu !... J'aurais du ?

EN CONCLUSION, la seule (relative) protection contre le vol ou le détournement semble la multiplication des éléments :
- image de qualité moyenne
- marque de copyright visible
- image optimisée pour le web

jusqu'au jour où, ras le bol de se faire piller, on finisse par déserter le web qui deviendra un véritable cloaque de hackers, d'administrations et d'ennui !...

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